Author Archive | kar120c

L’Olympic

L’Olympic est un lieu de 800 places, situé à Nantes et qui a ouvert en 1995. Son projet couvre les musiques amplifiées (230 artistes programmés chaque année) et les arts numériques (25 oeuvres ou performances et 75 films chaque année). L’activité de L’Olympic intègre le soutien à la création (10 concerts ou oeuvres par an), […]

Jazz a Tours

En trente ans, Jazz à Tours s’est spécialisée dans l’enseignement destiné aux amateurs, mais aussi dans la formation professionnelle, en jazz et en musiques actuelles amplifiées. Aujourd’hui, l’école rassemble près de 350 élèves (110 dans les formations professionnelles), 36 musiciens-enseignants et 7 salariés permanents.

Formation des titulaires du CE et de membres du CHSCT : le salarié à temps partiel n'a pas droit aux heures complémentaires

Un salarié à temps partiel participant aux formations des représentants du personnel au CHSCT et des titulaires du CE ne peut prétendre à une rémunération supérieure à celle qu’il aurait perçue s’il ne les avait pas suivies. Il ne peut donc réclamer le paiement d’heures complémentaires pour les heures de formation dépassant son temps de […]

Licenciement économique : nouvelles conditions et procédures pour le reclassement des salariés

Depuis la loi  du 18 mai 2010, le licenciement pour motif économique ne peut intervenir que lorsque tous les efforts de formation et d’adaptation ont été réalisés et que le reclassement du salarié ne peut être opéré. Le cas échéant, une rémunération équivalente doit assortir ce reclassement. En outre, une procédure stricte encadre le reclassement […]

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50 000 CUI-CIE supplémentaires

Dans une circulaire  DGEFP du 6 mai 2010, dans le cadre du « plan de rebond vers l’emploi », le gouvernement a décidé l’octroi de 50 000 Contrats Initiative Emploi (CIE) supplémentaires, en priorité pour les chômeurs en fin de droits et en particulier pour les jeunes.

Télécharger:

  1. Circulaire DGEFP - (1 MB / pdf )

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Contrôle Urssaf

Vous venez de recevoir un avis de contrôle et vous vous interrogez sur la procédure de contrôle. La procédure de contrôle relative au paiement des cotisations et contributions sociales peut être engagée à l’égard de tout employeur ou travailleur indépendant. Elle porte sur les cotisations et contributions exigibles dans la limite de la période en […]

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Bonjour tout le monde !

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Rapport d’activités 2009 du CNV

Ce mois-ci, le CNV publie son rapport d’activité annuel : bilan de la perception et de la redistribution de la taxe fiscale, études menées dans le cadre du centre de ressources, l’affiliation, sans oublier ses activités commerciales, etc. Comme chaque année, il sera complété à la fin de l’été, par la publication des chiffres de […]

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