Author Archive | SMA administration

Communiqué – Congrès du SMA à la Rodia à Besançon les 12 & 13 septembre 2017 : Forte mobilisation des adhérents pour une rentrée militante

Congrès du SMA à la Rodia à Besançon les 12 & 13 septembre 2017 : Forte mobilisation des adhérents pour une rentrée militante Le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) a réuni ses adhérents en congrès les 12 & 13 septembre à La Rodia à Besançon. Plus de 150 adhérents ont répondu présents à ce temps […]

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  1. CP-PostCongres2017 - (665 KB / pdf )

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Nouvelle limitation du niveau sonore autorisé dans les discothèques et festivals

La prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés va être renforcée dans les établissements diffusant de la musique (discothèques, salles de concert…) et les festivals ou autres manifestations musicales en plein air. Tel est l’objet d’un décret publié au Journal officiel du 9 août 2017 En effet, dans les lieux ouverts au […]

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Publication du Rapport de branche 2016 (exercice 2015)

Les syndicats d’employeurs négociateurs de la CCNEAC – convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles (Les Forces Musicales, PROFEDIM, SCC, SMA, SNSP, SYNAVI, SYNDEAC) sont tenus, conventionnellement, de remettre chaque année aux syndicats de salariés un rapport de branche faisant état de l’emploi dans la branche. Cela notamment en vue de la NAO (négociation […]

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  1. RDB CCNEAC 2016 - Ne pas diffuser - (5 MB / pdf )

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Payer ses impôts

Toute entreprise doit être soumise à un régime fiscal et à un mode d’imposition. Ceux-ci dépendent de la forme sociale de l’entreprise mais aussi de son activité. Retrouvez dans cette rubrique toutes les informations pour bien comprendre la fiscalité de votre entreprise. https://www.netpme.fr/gerer-une-entreprise/fiscalite/impots/ Sources : Editions Tissot

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Obligation d’utiliser des logiciels de caisse certifiés à partir de 2018

Afin de lutter contre la fraude à la TVA liée à l’utilisation de logiciels permettant la dissimulation de recettes, la loi de finances pour 2016 instaure l’obligation à partir de 2018 pour les commerçants et autres professionnels assujettis à la TVA d’enregistrer les paiements de leurs clients au moyen d’un logiciel de comptabilité ou d’un […]

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Communiqué : La culture contre le Front National

Les arts et la culture, par leurs valeurs de diversité, de partage et d’épanouissement des libertés sont indissociables d’une société démocratique d’égalité et de fraternité. Nous ne pouvons accepter la banalisation du Front National et de ses idées antidémocratiques de rejet de l’autre et de repli sur soi dans une société identitaire et fragmentée. Nous […]

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  1. Communiqué 2 mai - Rassemblement contre le FN - (152 KB / pdf )

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Communiqué de presse 11Bouge et SMA : Procès contre la ville de Carcassonne, 2 ans de lutte pour une victoire judiciaire !

Procès contre la ville de Carcassonne, 2 ans de lutte pour une victoire judiciaire ! Suite au recours déposé conjointement le 15 janvier 2015 par l’association 11bouge et le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) contre la Ville de Carcassonne pour rupture abusive des conventions relatives au projet de la salle du Chapeau Rouge, le Tribunal […]

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Le SMA au Printemps de Bourges 2017 – Table ronde « Financer la culture par l’économique, Fonpeps et crédits d’impôts à l’épreuve du terrain »

Dans le cadre du Printemps de Bourges, le SMA organise le vendredi 21 avril de 15h30 à 17h30 la rencontre suivante : « Financer la culture par l’économique, FONPEPS et crédits d’impôts à l’épreuve du terrain » Si le subventionnement a été réaffirmé par la circulaire Valls du 29 septembre 2015, force est de constater que les dispositifs […]

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Protection des données

Les clés pour être en conformité avec le règlement européen Un peu plus d’une année nous sépare encore de la mise en application du règlement européen sur la protection des données personnelles (appelé GDPR, pour General data protection régulation). Un délai qui semble bien court aux entreprises, sur lesquelles pèse la menace de lourdes sanctions […]

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