13
Mai
COMMUNIQUÉ – GARANTIE DE RÉMUNÉRATION MINIMALE : LE SMA SIGNE SOUS RÉSERVE D’AIDES AUX LABELS TPE
Le 13 mai 2022 – COMMUNIQUÉ DE PRESSE – Garantie de Rémunération...
03
Oct
LE DISPOSITIF FONPEPS – L’ancien dispositif jusqu’au 30 septembre 2019
ARCHIVE (mise à jour du 25/01/2023) Attention, ces règles sont applicables...
18
Déc
Entrée en vigueur du Fonpeps pour les cafés-cultures et l’édition phonographique
Le dispositif Fonpeps qui vise à soutenir l’emploi des artistes...
16:54 /
Actualités
15
Mai
Décret du 10 mai 2017 instituant un dispositif de soutien à l’emploi dans le secteur de l’édition phonographique
Vous trouverez sur ce lien le décret du 10 mai...
16:03 /
Actualités
10
Avr
Le SMA au Printemps de Bourges 2017 – Table ronde « Financer la culture par l’économique, Fonpeps et crédits d’impôts à l’épreuve du terrain »
Dans le cadre du Printemps de Bourges, le SMA organise...
15:25 /
Rencontres extérieures