18
Sep
FONDS D’INTERVENTION POUR LA SÉCURITÉ DES SITES ET DES MANIFESTATIONS CULTURELS
Date limite de dépôt des demandes pour le prochain comité...
12
Sep
Communiqué de presse : Congrès du SMA à Dijon les 10 et 11 septembre 2019 – Participation record et détermination des adhérents sur les chantiers d’actualité
Vous trouverez ci-dessous le communiqué de presse relatif au Congrès...
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- CP - Congrès SMA 2019
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27
Juin
Communiqué : Val de Rock, l’accident industriel de trop ?
"Dans le manifeste Festival, indépendance et diversité, que le SMA...
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- Communiqué de presse SMA - Val de Rock
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18
Juin
Communiqué de presse Prodiss-SMA – Sûreté des festivals : le ras-le-bol des organisateurs
Coûts exorbitants, iniquité...
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- CP Prodiss-SMA Sûreté des festivals
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16
Avr
Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations
« Le délai de paiement de la subvention est fixé...
07
Mar
Gratification minimale du stagiaire : calcul et montant
Un employeur, privé ou public, doit verser une gratification minimale...
16:53 /
Actualité sociale
25
Fév
CCN SVP – Accord portant sur la mise en place de la CPPNI
Vous trouverez ci-dessous l'accord signé le 25 avril 2018 par...
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11:17 /
Accords de branche SVP
05
Fév
CCN EAC – NAO (Négociation Annuelle Obligatoire) 2019
Vous trouverez ci-dessous l’accord NAO 2019, applicable depuis le 1er...
Télécharger :
- CCN EAC - NAO 2019 1er février2019
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10:48 /
NAO EAC
30
Jan
CCN EAC – Accord portant verrouillage des thèmes prévus à l’article L. 2253-2 du Code du Travail
Dans l'accord ci-joint, signé le 13 décembre 2018, les partenaires...
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- 20181213_Accord verrouillage_Signé
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16:06 /
Accords de branche EAC
30
Jan
CCN SVP – Sous-avenant à l’avenant du 6 septembre 2017 relatif au forfait jours
Par un avenant du 6 septembre 2017, les parties signataires...
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- 20181218_Sous avenant_Forfait jours_Signé
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Accords de branche SVP