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03 Oct

LE DISPOSITIF FONPEPS – L’ancien dispositif jusqu’au 30 septembre 2019

ARCHIVE (mise à jour du 25/01/2023) Attention, ces règles sont applicables...

12:09 / Notes juridiques / Notes juridiques et guides pratiques / Ressource
23 Avr

Le SMA en chiffres : la démarche d’observation des adhérents

Afin de mieux connaître ses adhérents, et donc de mieux...

15:24 / Actualités / observations et études / Ressource
12 Avr

Modèle de lettre de licenciement pour faute sérieuse

Vous trouverez ci-joint un modèle de lettre de licenciement pour...

11:34 / Ressource
12 Avr

Modèle de lettre de licenciement pour faute grave/faute lourde

Vous trouverez ci-joint un modèle de lettre de licenciement pour...

11:26 / Ressource
12 Avr

Modèle de lettre de licenciement (inaptitude)

Vous trouverez ci-joint un modèle de lettre de licenciement pour...

11:23 / Ressource
11 Avr

Un référentiel métier pour le spectacle vivant

Réalisé par la CPNEF-SV et l’Afdas, le guide des métiers...

11:28 / Ressource
20 Mar

Élection et renouvellement du CSE

Vous trouverez ci-dessous une note concernant l'élection et le renouvellement...

15:59 / Ressource
05 Oct

Protocoles d’accords SACEM / SMA

(mis à jour le 26/01/2023) Le SMA a négocié en 2017...

12:24 / Actualités / Ressource
07 Juil

Pénibilité au travail

Vous trouverez ci-dessous un document du CMB sur la pénibilité...

16:17 / Ressource
19 Avr

Publication du guide « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels »

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Culture...

17:01 / Ressource
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